Financement
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Toutes les oeuvres de la galerie peuvent être financées sur une durée allant jusqu’à 48 mois (tant à titre personnel que professionnel), par le biais de leasings ou de crédits.
Les entreprises pouvant aussi, en plus du leasing, profiter de la loi Aillagon, dite loi sur le mécénat, qui permet d’acheter les oeuvres en déduisant le montant d’acquisition du résultat imposable !
L’Art est avant tout vecteur de passion, d’émotion, alors si une oeuvre vous touche, nous trouverons ensemble les moyens d’un financement vous permettant de prolonger ce ressenti au coeur de votre maison, ou de votre entreprise…
Toutes les oeuvres de la galerie peuvent être financées sur une durée allant jusqu’à 48 mois (tant à titre personnel que professionnel), par le biais de leasings ou de crédits.
Les entreprises pouvant aussi, en plus du leasing, profiter de la loi Aillagon, dite loi sur le mécénat, qui permet d’acheter les oeuvres en déduisant le montant d’acquisition du résultat imposable !
L’Art est avant tout vecteur de passion, d’émotion, alors si une oeuvre vous touche, nous trouverons ensemble les moyens d’un financement vous permettant de prolonger ce ressenti au coeur de votre maison, ou de votre entreprise…
Toutes les oeuvres de la galerie peuvent être financées sur une durée allant jusqu’à 48 mois (tant à titre personnel que professionnel), par le biais de leasings ou de crédits.
Les entreprises pouvant aussi, en plus du leasing, profiter de la loi Aillagon, dite loi sur le mécénat, qui permet d’acheter les oeuvres en déduisant le montant d’acquisition du résultat imposable !
L’Art est avant tout vecteur de passion, d’émotion, alors si une oeuvre vous touche, nous trouverons ensemble les moyens d’un financement vous permettant de prolonger ce ressenti au coeur de votre maison, ou de votre entreprise…
Entreprises & professions libérales
Entreprises & professions libérales
Entreprises & professions libérales
Vous êtes chef d’entreprise ou exercez en profession libérale ?
Plusieurs possibilités de financement s’offrent à vous !
Vous pouvez bénéficier de la Loi Aillagon, qui permet d’amortir le coût d’une oeuvre sur 5 ans, en déduction de votre résultat net comptable.
Mais nous proposons également des locations financières, permettant de lisser votre impact trésorerie, et de louer les oeuvres pour magnifier votre entreprise, tout en ayant la possibilité d’une levée d’option d’achat à terme !
Vous êtes chef d’entreprise ou exercez en profession libérale ?
Plusieurs possibilités de financement s’offrent à vous !
Vous pouvez bénéficier de la Loi Aillagon, qui permet d’amortir le coût d’une oeuvre sur 5 ans, en déduction de votre résultat net comptable.
Mais nous proposons également des locations financières, permettant de lisser votre impact trésorerie, et de louer les oeuvres pour magnifier votre entreprise, tout en ayant la possibilité d’une levée d’option d’achat à terme !
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Mais nous proposons également des locations financières, permettant de lisser votre impact trésorerie, et de louer les oeuvres pour magnifier votre entreprise, tout en ayant la possibilité d’une levée d’option d’achat à terme !
Particuliers
Particuliers
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La galerie In Arte Veritas propose des possibilités de financements souples, sur des durées allant jusqu’à 48 mois.
N’hésitez pas à nous contacter directement, pour que nous puissions accompagner votre projet !
La galerie In Arte Veritas propose des possibilités de financements souples, sur des durées allant jusqu’à 48 mois.
N’hésitez pas à nous contacter directement, pour que nous puissions accompagner votre projet !
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Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Vente sur marge art. 297 A et suiv. du CGI.
Une réserve de propriété est appliquée jusqu’au paiement final de toutes les sommes dues, l’acquéreur ne devenant propriétaire qu’au terme de la finalisation du paiement. Toutes les sommes versées sont considérées comme arrhes jusqu’au paiement final.
En cas de retard de paiement, des intérêts de retards au taux annuel de 12% sur le montant impayé seront dûs de plein droit.
Une indemnité forfaitaire de 40€ sera appliquée en cas de retard de paiement, en sus de toute autre somme due, pour frais de recouvrement.
En cas de litige commercial, le tribunal de référence est le tribunal de commerce de Nantes.
Vente sur marge art. 297 A et suiv. du CGI.
Une réserve de propriété est appliquée jusqu’au paiement final de toutes les sommes dues, l’acquéreur ne devenant propriétaire qu’au terme de la finalisation du paiement. Toutes les sommes versées sont considérées comme arrhes jusqu’au paiement final.
En cas de retard de paiement, des intérêts de retards au taux annuel de 12% sur le montant impayé seront dûs de plein droit.
Une indemnité forfaitaire de 40€ sera appliquée en cas de retard de paiement, en sus de toute autre somme due, pour frais de recouvrement.
En cas de litige commercial, le tribunal de référence est le tribunal de commerce de Nantes.
Vente sur marge art. 297 A et suiv. du CGI.
Une réserve de propriété est appliquée jusqu’au paiement final de toutes les sommes dues, l’acquéreur ne devenant propriétaire qu’au terme de la finalisation du paiement. Toutes les sommes versées sont considérées comme arrhes jusqu’au paiement final.
En cas de retard de paiement, des intérêts de retards au taux annuel de 12% sur le montant impayé seront dûs de plein droit.
Une indemnité forfaitaire de 40€ sera appliquée en cas de retard de paiement, en sus de toute autre somme due, pour frais de recouvrement.
En cas de litige commercial, le tribunal de référence est le tribunal de commerce de Nantes.
Modalités de facturation
Modalités de facturation
Modalités de facturation
Investissant pour l’accompagnement et la mise en visibilité de nos artistes (expositions in situ, évènements extérieurs, salons professionnels etc), In Arte Veritas a le statut de galerie de promotion. Dès lors, nous pouvons bénéficier du régime de la TVA sur marge, et ne sommes donc pas soumis à la TVA à 20 % traditionnelle.
Ainsi, les prix affichés en galerie sont des prix dits “avec TVA sur marge”, à destination des particuliers et des entreprises ne récupérant pas la TVA.
Pour toute autre modalité d’acquisition (location financière pour profession libérale, location financière pour entreprise soumise à l’IS, acquisition via la loi Aillagon par une entreprise récupérant la TVA), vous pouvez consulter la fiche TVA pour le détail des modalités d’application de celle-ci.
Investissant pour l’accompagnement et la mise en visibilité de nos artistes (expositions in situ, évènements extérieurs, salons professionnels etc), In Arte Veritas a le statut de galerie de promotion. Dès lors, nous pouvons bénéficier du régime de la TVA sur marge, et ne sommes donc pas soumis à la TVA à 20 % traditionnelle.
Ainsi, les prix affichés en galerie sont des prix dits “avec TVA sur marge”, à destination des particuliers et des entreprises ne récupérant pas la TVA.
Pour toute autre modalité d’acquisition (location financière pour profession libérale, location financière pour entreprise soumise à l’IS, acquisition via la loi Aillagon par une entreprise récupérant la TVA), vous pouvez consulter la fiche TVA pour le détail des modalités d’application de celle-ci.
Investissant pour l’accompagnement et la mise en visibilité de nos artistes (expositions in situ, évènements extérieurs, salons professionnels etc), In Arte Veritas a le statut de galerie de promotion. Dès lors, nous pouvons bénéficier du régime de la TVA sur marge, et ne sommes donc pas soumis à la TVA à 20 % traditionnelle.
Ainsi, les prix affichés en galerie sont des prix dits “avec TVA sur marge”, à destination des particuliers et des entreprises ne récupérant pas la TVA.
Pour toute autre modalité d’acquisition (location financière pour profession libérale, location financière pour entreprise soumise à l’IS, acquisition via la loi Aillagon par une entreprise récupérant la TVA), vous pouvez consulter la fiche TVA pour le détail des modalités d’application de celle-ci.